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Mairie de Chamalières

Ville de référence et d'innovation

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Conseil Municipal

Du 15/10/2021 au 16/10/2021

A l’ordre du jour :

📌 Affaires générales

N°1 : Approbation du PV du conseil municipal du 29 juin 2021

N°2 : Avis sur la modification des statuts du SIEG 63

📌 Affaires financières

N°3 : Décision modificative 2 - 2021

N°4 : Petite enfance - demande de remboursement de trop perçu

N°5 : Renouvellement bail des locaux occupés par la gendarmerie nationale

📌 Intercommunalité et mutualisation

N°6 : Convention de mise à disposition de services de la ville de Chamalières au profit de Clermont Auvergne Métropole-Fiche sectorielle 2020-2021

N°7 : Convention groupement de commandes acquisition fournitures de bureau, de papeterie et matériels scolaires

📌 Ressources humaines

N°8 : Tableau des effectifs

N°9 : Recrutement et rémunération du médecin pédiatre petite enfance : indemnités forfaitaire

📌 Éducation et offre périscolaire

N°10 : Convention de participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire de l’institution Sainte-Thècle pour 2021

N°11 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le projet éducatif territorial (PEDT) 2021-2024 de la commune

📌 Aménagements, urbanisme et espace public

N°12 : Vente de la parcelle cadastrée AI 256 rue Champréal

N°13 : Préemption garage 5 rue des Farges (lot n°4)

N°14 : Préemption garage 5 rue des Farges (lot n°9)

N°15 : Acquisition amiable d’un bien situé au 70 ter avenue Joseph Claussat

N°16 : Aménagement d’un jardin japonais en coeur d’îlot à Beaulieu - DETR 2021

N°17 : Subvention d’opération à OPHIS pour la construction des jardins de la tiretaine

📌 Tourisme, thermalisme et santé

N°18 : Transport des curistes - Convention avec la ville de Royat - Saison thermale 2020

📌Action sociale et solidarités

N°19 : Bilan des éditions virtuelles 2020 et 2021 de la Chamaliéroise

📌 Soutien et développement du sport

N°20 : Subvention exceptionnelle - Chamalières Football Club

📌 Subventions

N°21 : Subventions 2021 aux associations - complément

📌 Décisions

N°22 : Information du Conseil municipal - Décisions du Maire août-septembre 2021

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1, place Claude Wolff - B.P. 39 - 63402 CHAMALIERES Cedex
Tél : 04 73 19 57 57

mairie chez ville-chamalieres.fr